MPRIMES UTILES TELECHARGEABLESMPRIMES UTILES TELECHARGEABLES
Depuis le 25 avril 2008, vous
êtes le visiteur N°
RMES
IMPRIME DE DECLARATION A ETABLIR EN TROIS EXEMPLAIRES
DEMARCHE A EFFECTUER EN SOUS PREFECTURE en application des articles 47 et 69 du décret du 6 mai 1995
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CERFA
20-3265 LOGICIEL acrobat à TELECHARGER SUR http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html
Demande de CARTE EUROPEENNE D'ARMES A FEU http://www.cerfa.gouv.fr/servform/vigueur/formul/10832v01.pdf CONSEIL VISITER LE SITE de la Chambre syndicale nationale des armuriers : http://www.syndicat-armuriers.com/ |
SSEMBLEE
GENERALE
DEMANDE DE MEDAILLE OU DIPLOME
format
FEUILLES DE COLLECTES DES
DROITS DE VOTE POUR A.G. 2008
format
"
ERFA"
LES IMPRIMES OFFICIELS REGLEMENTES PAR TEXTES REGLEMENTAIRES
VOUS POUVEZ LES OBTENIR A L'ADRESSE SUIVANTE :
http://www.ecologie.gouv.fr/-Chasse-.html
Vous y trouverez, entre autres, les imprimés suivants :
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10654*04 |
Demande d'inscription à l'examen du permis de chasser |
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10804*02 |
Demande d'inscription à une formation pour la pratique de la chasse à l'arc. |
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10801*03 |
Demande de permis de chasser |
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10802*03 |
Déclaration de perte et demande de duplicata d'un permis de chasser perdu, détruit ou détérioré. |
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11847*02 |
Demande d'autorisation de chasser accompagné |
Vous pouvez télécharger les imprimés au format
EMANDE
D'AUTORISATION DE DETENTION D'ANIMAUX NON DOMESTIQUES
Télécharger
l'arrêté complet au format
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Registre
des entrées et sorties d’animaux d’espèces non domestiques dans un
élevage d’agrément N° 12448*01 |
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Demande
d’autorisation de détention d’animaux d’espèces non domestiques
N° 12447*01 |
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Déclaration
de marquage d’un animal d’espèce non domestique N° 12446*01 |
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Demande
d’autorisation de capture ou d’enlèvement à des fins scientifiques
de spécimens d’espèces animales protégées (n° 11631*01) |
http://www.ecologie.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=546
EMANDE
DE MODULATION DE JOURS DE CHASSE
RESPECTER IMPERATIVEMENT LES DATES LIMITES DE DEPOT DES DOSSIERS
avant le 8 septembre.
demande
"faisans" SAISON 2008/2009 (à
copier en QUATRE exemplaires) format
demande
" lièvre et perdrix"
SAISON
2008/2009 (à
copier en QUATRE exemplaires) format
EMANDE
DE PLAN DE CHASSE
RESPECTER IMPERATIVEMENT LES DATES LIMITES DE DEPOT DES DOSSIERS
pour le grand gibier : avant le 15 février
pour le petit gibier : avant le 1er juillet
imprimé
de demande petit gibier
( à copier en DEUX exemplaires ) format
carnet de prélèvement concernant les plans de chasse petit gibier ( lièvre )
ARDES
PARTICULIERS
Voir page extraite du site de la Préfecture du nord...
uisibles
année 2008/2009
Pour toute la réglementation, consultez le site de la Préfecture du nord en cliquant sur ce lien direct :
ERMIS DE CHASSER
les formalités pour l'inscription au permis de chasser- format WORD
les formalités pour la chasse accompagnée - format WORD
VALIDATION ANNUELLE : voir page "Guichet unique"
POUR AVOIR UNE IDEE APPROXIMATIVE DU COUT DE VOTRE
VALIDATION ANNUELLE du Permis de Chasser,
vous pouvez effectuer une simulation sur un fichier excel en cliquant ici
IEGEAGE
destruction par piégeage format WORD
formation de piégeur à télécharger format WORD
demande pour collet arrêtoir format WORD
attestation de dégâts causés par des espèces prédatrices ou déprédatrices format WORD
RANSPORT
D'APPELANTS à envoyer à la D.D.A.F.
Cette déclaration est devenue inutile ( voir Loi "développement sur les territoires ruraux")
Le permis de chasser validé peut faire office d'autorisation de transport
imprimé
de demande de transport d'appelants ( gibier d'eau et pigeon )
format WORD
imprimé
de demande de transport de nuisibles vivants format WORD
IE ASSOCIATIVE
modèle de bail de chasse format WORD
modèle de statuts format WORD
modèle de règlement intérieur format WORD
TOUS DROITS de reproduction
RÉSERVÉS UNIQUEMENT A USAGE INTERNE
aux adhérents et membres
de la fédération départementale des chasseurs du nord
[Bertrand DECANTER-FdC59]. Tous droits
réservés.
Révision : 25 août 2008.
